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Questions fréquentes
Vous pouvez vous référer à la liste des expositions et événements en cours et à venir.
Une attention et un soin tout particuliers sont portés à chaque bien pour garantir une acquisition aussi qualitative et satisfaisante que possible, du tirage jusqu'à l'original encadré.
Certificat d'authenticité

Tous les originaux et les tirages d'art en édition limitée sont accompagnés d'un certificat d'authenticité unique, numéroté, embossé, daté et signé. Il reprend toutes les références précises de l'œuvre et assure sa traçabilité tout au long de sa vie. Certains originaux bénéficient en plus d'un badge NFC contenant une signature électronique unique : en le scannant avec un téléphone, on vérifie en ligne l'authenticité de l'œuvre, grâce à un programme spécialement conçu à cet effet.
Encadrement

Les originaux sont livrés encadrés, afin de respecter la vision finale de l'œuvre dans son entièreté. Pour les tirages, un encadrement est proposé en option. Le cadre faisant partie intégrante du processus de création, il est généralement réalisé sur mesure, peint et verni, puis bordé au dos. Toutes les références précises de l'œuvre sont rappelées au dos du cadre.
Colis

Chaque œuvre est soigneusement protégée par un emballage adapté. Les tirages d'art sans cadre sont expédiés à plat ou en tube, tandis que les œuvres et tirages encadrés sont emballés sur mesure, avec des protections renforcées, pour une réception la plus sûre possible. Emballages à conserver car ils serviront pour tout transport, déménagement ou stockage.
Les commandes sont livrées à l'adresse indiquée lors de la commande par des transporteurs professionnels, avec remise contre signature et assurance à la valeur des œuvres. Elles sont généralement préparées et expédiées dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés après confirmation du paiement.
- En France : réception sous 1 à 3 jours ouvrés après envoi.
- Autres zones couvertes : réception sous 2 à 10 jours ouvrés après envoi.
Ces délais sont donnés à titre indicatif. À la réception, vérifiez le colis en présence du livreur. En cas de choc visible, d'emballage abîmé ou d'œuvre endommagée, notez des réserves précises sur le bon de livraison avant de signer (plutôt que de refuser le colis), prenez des photos et gardez l'œuvre et tout l'emballage en l'état, puis signalez-le par email à l'adresse admin@leovacassin.com, photos à l'appui, sans attendre et au plus tard dans les 48 heures. Même chose si l'œuvre s'avère abîmée à l'ouverture alors que le colis semblait intact : photos de l'œuvre et de l'emballage, le tout gardé en l'état, et un email dès l'ouverture — la marche à suivre pour le signaler aussitôt au transporteur vous sera alors indiquée.
Voir la section Livraison des CGV pour le détail complet.
Les frais de traitement et de livraison sont calculés selon les besoins spécifiques de chaque œuvre. Ils sont inclus dans le prix de vente de toutes les œuvres livrées en France, ainsi que d'une sélection d'originaux livrés dans toutes nos zones : aucun frais supplémentaire n'est appliqué.
Pour les autres œuvres livrées hors de France, des frais s'appliquent selon la classe de l'œuvre, la quantité commandée et la zone de livraison. Ils sont calculés automatiquement et affichés clairement sur la fiche de l'œuvre et dans le panier, avant la validation de la commande.
Voir la section Frais de livraison des CGV pour le détail complet (zones, tarifs, cas particuliers et exemples).
Pour une œuvre du catalogue, vous disposez de 14 jours après réception pour vous rétracter, sans justification, en écrivant à admin@leovacassin.com. L'œuvre est à renvoyer à vos frais, soigneusement emballée et avec son certificat d'authenticité ; le remboursement, frais de livraison initiaux compris, intervient sous 14 jours. Les œuvres réalisées sur commande ou personnalisées ne peuvent être ni reprises ni échangées.
Voir la section Droit de rétractation et retours des CGV pour le détail complet.
Toute demande particulière peut être soumise via le formulaire de contact ou par email à l'adresse admin@leovacassin.com.
Toutes les œuvres présentées sur le site (œuvres originales, tirages d'art, études et illustrations) sont protégées par le droit d'auteur. Leur reproduction, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'artiste.
L'acquisition d'une œuvre originale ou d'un tirage d'art ne transfère aucun droit de reproduction ni d'exploitation de l'image : elle permet uniquement de l'exposer dans un cadre strictement privé. Toute autre utilisation (publication, usage promotionnel, création dérivée…) nécessite au préalable un contrat de cession de droits distinct.
Toute demande d'utilisation peut être soumise via le formulaire de contact ou par email à l'adresse admin@leovacassin.com.
Voir la section Propriété intellectuelle des CGU, ainsi que celle des CGV, pour le détail.
Le site leovacassin.com dans son entièreté, comprenant donc aussi sa boutique (Shop), ainsi que sous ses autres extensions, comme leovacassin.fr, est désigné ci-après « Site ».
Léo Vacassin (EI), artiste-auteur, créateur, propriétaire de l'entièreté du Site ainsi que de son contenu (œuvres, illustrations, éléments graphiques, photographies, textes) et directeur de la publication, est désigné ci-après « Éditeur ».
L'Éditeur, entrepreneur individuel sous statut artiste-auteur (SIRET n° 814 706 743 00014, code APE 90.03A, TVA non applicable - art. 293 B du CGI), domicilié à avenue Leon Blum, 31500, Toulouse, France, est joignable via le formulaire de contact, par email à l'adresse admin@leovacassin.com ou par téléphone au +33610825945.
Le Site a été entièrement imaginé et conçu par l'Éditeur, développé sur mesure. Le paiement est traité par Stripe, et les emails liés aux commandes sont envoyés via Resend.
Le Site est hébergé par Hostinger International Ltd dont l'adresse est 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Pour rappel, le site leovacassin.com dans son entièreté, comprenant donc aussi sa boutique (Shop), ainsi que sous ses autres extensions, comme leovacassin.fr, est désigné ci-après « Site ». Léo Vacassin, artiste, créateur et gérant de l'entièreté du Site ainsi que de son contenu, comprenant notamment les œuvres, illustrations, éléments graphiques (logos, pictogrammes, etc.), photos, textes, etc., est désigné ci-après « Éditeur ».
Les présentes « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique de l'utilisation du Site et de ses services. Elles sont désignées ci-après par « CGU ».
Toute personne ayant accès au Site, quels que soient sa qualité (particulier, professionnel, etc.), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion, l'objet et la finalité de son accès au Site (visiteur, client, etc.) et/ou l'utilisation de ses services, est appelé ci-après « Utilisateur ».
- Acceptation des conditions : Les CGU doivent être acceptées par tout Utilisateur, son accès au Site vaut pour acceptation de ces conditions et il est expressément informé que la version en vigueur est celle qui est mise en ligne à la date de son accès.
- Modification des conditions : L'Éditeur se réserve le droit de modifier les clauses des CGU du Site à tout moment et sans justification. Si possible, il informera l'Utilisateur des modifications importantes.
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L'Éditeur et l'Utilisateur acceptent de communiquer principalement par voie électronique. Ces communications électroniques font foi entre l'Éditeur et l'Utilisateur et constituent des preuves recevables, valides, opposables.
Pour toute question ou demande concernant les CGU, vous pouvez contacter l'Éditeur via le formulaire de contact ou par email à l'adresse admin@leovacassin.com.
Accès aux services
L'Éditeur s'engage à déployer tous les moyens nécessaires pour garantir que l'accès et le fonctionnement du Site soit assuré sans interruption. Toutefois, l'Éditeur et le Site ne peuvent voir leur responsabilité engagée en cas d'indisponibilité temporaire du Site et des services en cas de maintenance ou de dysfonctionnement du Site, du réseau ou des serveurs sur lesquels ils sont hébergés, en cas de survenance d'événements extérieurs à sa volonté et à son contrôle et en raison de cas de force majeure.
L'Éditeur peut suspendre temporairement l'accès au Site et à ses services en cas de non-conformité aux présentes conditions ou pour des opérations de maintenance. Dans ce cadre, l'Éditeur décline toute responsabilité quant aux interruptions et leurs éventuelles conséquences pour l'Utilisateur.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le Site (notamment textes, photographies d’œuvres, visuels, charte graphique, logos, animations, code source et architecture) est la propriété exclusive de l'Éditeur ou fait l'objet d'une autorisation expresse d'exploitation.
Conformément aux articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, les œuvres d’art originales, tirages d’art, études et illustrations présentés sur le Site sont protégés par le droit d'auteur au titre de la création de forme.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Données personnelles
Le Site ne propose pas de compte Utilisateur : aucune inscription, aucun mot de passe. Le responsable du traitement des données personnelles est l'Éditeur (voir les mentions légales), qui ne collecte que les données nécessaires et s'engage à les traiter avec la plus grande confidentialité, exclusivement dans le cadre de son activité.
L'Éditeur ne recueille de données personnelles que dans les cas précis suivants, et ne les transmet qu'aux destinataires indiqués pour chacun, pour ce qui leur est nécessaire :
- Formulaires de contact et de rétractation : le nom, l'email et le message (ou le numéro de commande) transmis sont envoyés directement par email à l'Éditeur, pour répondre à la demande, sans être stockés dans une base de données sur le Site ; une rétractation reçoit en plus un accusé de réception par email. Destinataire : Resend, qui achemine ces emails.
- Commande, livraison et facturation : l'email, le nom, les adresses de facturation et de livraison et le numéro de téléphone (demandé par le transporteur) sont saisis sur la page de paiement sécurisée de Stripe, qui traite seule les données bancaires : le Site n'en voit et n'en conserve aucune. Ces données servent à exécuter la commande (préparation, expédition, assurance du colis, facture, suivi et service après-vente) et à respecter les obligations comptables et fiscales de l'Éditeur. Destinataires : Stripe, prestataire de paiement ; Resend, pour les emails de confirmation de commande et d'expédition ; Boxtal, plateforme d'expédition, et le transporteur choisi (Colissimo, Chronopost, UPS ou DHL) : nom, adresse de livraison, téléphone et email du destinataire ; Secursus, assurance du colis : la facture de la commande et, le cas échéant, les éléments d'un sinistre ; Indy, logiciel de facturation : nom, adresse et email, pour établir la facture ; les services des douanes, pour une livraison hors de l'Union européenne.
- Vérification d'un certificat d'authenticité : chaque tentative de vérification d'un certificat via son badge NFC est enregistrée dans un journal technique (date et heure, adresse IP, référence saisie et identifiant du badge scanné), dans le seul but de détecter et de prévenir les tentatives de falsification (intérêt légitime de l'Éditeur). Ce journal n'est accessible qu'à l'Éditeur.
- Sécurité des paiements : pour limiter les abus, les tentatives de paiement et de vérification sont comptées par adresse IP sur une courte durée, et une empreinte non réversible de cette adresse est conservée le temps d'un paiement en cours (intérêt légitime de l'Éditeur).
Le Site et la messagerie de l'Éditeur sont hébergés par Hostinger. Stripe et Resend sont établis aux États-Unis : les éventuels transferts de données hors de l'Union européenne sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD (cadre de protection des données UE–États-Unis ou clauses contractuelles types de la Commission européenne). Le Site est servi exclusivement en connexion sécurisée (HTTPS), aucune donnée bancaire n'y transite, et ses journaux techniques comme ses outils de gestion ne sont accessibles qu'à l'Éditeur.
L'Éditeur s'engage à ne pas vendre, louer, ni céder à titre onéreux les données personnelles de l'Utilisateur à des tiers sans son consentement préalable, excepté dans le cadre des obligations légales.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur ses données personnelles. Il exerce ces droits en contactant directement l'Éditeur via le formulaire de contact ou par email à l'adresse admin@leovacassin.com, et peut introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Conservation des données
Les données personnelles sont conservées pour une durée strictement limitée, en fonction des finalités pour lesquelles elles ont été collectées :
- Données de commande : les factures et pièces liées aux commandes sont conservées par l'Éditeur pendant 10 ans, durée de ses obligations légales (comptabilité, fiscalité, conservation des contrats conclus en ligne). Stripe, Boxtal et les transporteurs conservent les leurs selon leurs propres obligations. Par ailleurs, afin d'assurer la traçabilité des œuvres sur le marché de l'art (catalogue raisonné et suivi des certificats d'authenticité), les références des pièces vendues sont archivées durablement par l'Éditeur, sans les coordonnées de l'acquéreur.
- Données de contact : le message transmis via le formulaire de contact est envoyé par email à l'Éditeur et n'est pas conservé dans une base de données sur le Site — sa conservation dépend uniquement de la messagerie de l'Éditeur.
- Journal de vérification des certificats : conservé 12 mois au maximum, puis supprimé automatiquement.
- Empreinte d'adresse IP d'un paiement en cours : effacée dès la fin du paiement.
L'Utilisateur exerce son droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles en contactant directement l'Éditeur via le formulaire de contact ou par email à l'adresse admin@leovacassin.com.
Cookies et stockage local
Le Site n'utilise aucun cookie de suivi publicitaire ni aucun outil d'analyse d'audience, et ne fait appel à aucun service tiers pour son affichage (polices de caractères et images sont servies par le Site lui-même). Il utilise uniquement le stockage local du navigateur, pour des fonctions strictement techniques :
- Panier d'achat : le contenu du panier (œuvres et quantités sélectionnées) est conservé localement dans le navigateur de l'Utilisateur, pour lui permettre de retrouver son panier d'une visite à l'autre. Cette donnée n'est jamais transmise au Site ni à aucun tiers avant le passage effectif d'une commande.
- Langue et pays de livraison : seulement s'ils sont choisis par l'Utilisateur, pour les retrouver à la visite suivante.
- Paiement en cours : l'identifiant de la session de paiement Stripe et les lignes réglées, le temps de vider le panier une fois le paiement confirmé.
- Formulaire de contact : un horodatage technique est conservé localement pour limiter les envois répétés depuis un même navigateur (anti-spam).
Ces données restent sur l'appareil de l'Utilisateur : elles ne sont envoyées au Site que pour la fonction qu'elles servent (passer commande, vérifier l'issue d'un paiement), jamais à un tiers, et peuvent être supprimées à tout moment en vidant les données de navigation du navigateur utilisé.
Liens et services tiers
Le Site peut contenir des liens hypertextes ou faire appel à des services techniques tiers sur lesquels l'Éditeur n'exerce aucun contrôle. L'Éditeur décline toute responsabilité quant au contenu, au fonctionnement ou aux politiques de confidentialité de ces sites et services externes. Il appartient à l'Utilisateur de prendre connaissance des conditions générales propres à ces prestataires tiers (notamment Stripe lors du paiement).
Divisibilité
Si l'une des clauses des présentes CGU est déclarée nulle ou inapplicable en vertu d'une loi, d'un règlement ou d'une décision de justice définitive, elle sera réputée non écrite, sans que cela n'affecte la validité ni l'opposabilité des autres stipulations.
Pour rappel, le site leovacassin.com dans son entièreté, comprenant donc aussi sa boutique (Shop), ainsi que sous ses autres extensions, comme leovacassin.fr, est désigné ci-après « Site ». Léo Vacassin, artiste, créateur et gérant de l'entièreté du Site ainsi que de son contenu, comprenant notamment les œuvres, illustrations, éléments graphiques (logos, pictogrammes, etc.), photos, textes, etc., est désigné ci-après « Éditeur ». Les « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique de l'utilisation du Site et de ses services. Elles sont désignées ci-après par « CGU ».
Les présentes « conditions générales de vente » régissent l'ensemble des ventes conclues via le Site, exploité par l'Éditeur. Elles sont désignées ci-après par « CGV ».
Toutes les informations générales concernant le Site, l'Éditeur, etc. sont disponibles dans la section des mentions légales.
Pour rappel et comme mentionné dans les CGU, toute personne ayant accès au Site, quels que soient sa qualité (particulier ou professionnel), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion, l'objet et la finalité de son accès au Site (visiteur, client, etc.) et/ou l'utilisation de ses services, est appelé ci-après « Utilisateur ».
- Acceptation des conditions : Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière par l'Utilisateur des présentes CGV et il est expressément informé que la version en vigueur est celle qui est mise en ligne à la date de confirmation de la commande.
- Modification des conditions : L'Éditeur se réserve le droit de modifier les clauses des CGV du Site à tout moment et sans justification. Si possible, il informera l'Utilisateur des modifications importantes.
- Non-respect des conditions : Tout Utilisateur qui agit en non-respect et/ou en fraude des présentes CGV peut s'exposer à des poursuites civiles ou pénales.
Pour toute question ou demande concernant les CGV, vous pouvez contacter l'Éditeur via le formulaire de contact ou par email à l'adresse admin@leovacassin.com.
Biens et services
Le Site propose des œuvres d'art originales et des tirages d'art, encadrés au choix ou non, ainsi que d'autres produits artistiques. Les produits sont décrits avec précision sur le Site. Les photographies sont réalisées avec le plus grand soin pour rendre fidèlement chaque œuvre ; le rendu des couleurs peut toutefois varier légèrement selon l'écran utilisé.
Tarifs et paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) nets de taxes (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts) et sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande. Exceptionnellement, des promotions ou codes de réduction peuvent être appliqués lors de la commande.
Pour toute commande expédiée hors de l'Union européenne (notamment Royaume-Uni, Suisse, Norvège, Liechtenstein), le prix est facturé hors taxes douanières. Des droits de douane, taxes locales d'importation ou frais de dédouanement sont susceptibles d'être exigés par le transporteur ou les autorités locales à l'arrivée du colis. Ces frais et formalités demeurent à la charge et sous la responsabilité exclusives de l'Utilisateur.
Le paiement est traité intégralement par Stripe Checkout, sur une page sécurisée hébergée par Stripe. Le Site lui-même ne collecte ni ne stocke aucune donnée bancaire.
Commande
La commande est considérée comme ferme et définitive dès confirmation du paiement par Stripe. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de la commande, notamment son adresse de livraison. L'Éditeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande en cas d'informations manifestement erronées ou incomplètes, d'adresse de livraison impossible à desservir, de suspicion de fraude au paiement ou d'erreur manifeste sur le prix affiché, l'Utilisateur en étant alors informé et intégralement remboursé.
Livraison
Les commandes sont livrées à l'adresse indiquée par l'Utilisateur par des transporteurs professionnels, avec remise contre signature et assurance à la valeur des œuvres (ad valorem). La livraison sans signature ou en point relais n'est pas proposée, afin de garantir un suivi sécurisé et une remise en main propre.
Les commandes sont généralement préparées et expédiées dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés après confirmation du paiement (hors pré-ventes et commandes spéciales, pouvant nécessiter jusqu'à 20 jours ouvrés de préparation selon la fiche de l'œuvre).
Délais habituels d'acheminement après expédition :
- En France : 1 à 3 jours ouvrés.
- Autres zones couvertes : 2 à 10 jours ouvrés.
Ces délais sont indicatifs. L'œuvre est livrée au plus tard 30 jours après la validation de la commande (article L. 216-1 du Code de la consommation), ou dans le délai spécifique convenu pour les œuvres sur commande. À défaut, l'Utilisateur peut, après avoir enjoint l'Éditeur de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable, résoudre le contrat et être intégralement remboursé, dans les conditions des articles L. 216-6 et suivants du Code de la consommation.
Vérification du colis à la réception : Le transfert des risques s'opère au moment où l'Utilisateur (ou un tiers désigné par lui) prend physiquement possession de l'œuvre. Il appartient impérativement à l'Utilisateur de vérifier l'état de l'emballage et de l'œuvre en présence du livreur. En cas de choc visible, d'emballage dégradé ou d'œuvre endommagée, l'Utilisateur émet, avant de signer, des réserves manuscrites précises et caractérisées sur le bordereau de livraison (nature et étendue du dommage) — de préférence à un refus du colis, qui le renverrait à l'Éditeur et retarderait le traitement du dommage —, prend des photographies, conserve l'œuvre et l'ensemble de l'emballage en l'état jusqu'au règlement du dommage (nécessaire à sa prise en charge par l'assurance), et en informe l'Éditeur par email (admin@leovacassin.com), photographies à l'appui, sans délai et au plus tard dans les 48 heures suivant la livraison. Si l'œuvre s'avère endommagée à l'ouverture alors que le colis paraissait intact, l'Utilisateur la photographie avec son emballage, conserve le tout en l'état et en informe l'Éditeur de la même manière, dès l'ouverture ; l'Éditeur lui indique alors comment signaler aussitôt le dommage au transporteur. Ces démarches permettent la prise en charge du dommage par le transporteur et l'assurance ; elles ne privent pas l'Utilisateur des garanties légales décrites plus bas.
Les produits sont soigneusement emballés avec des matériaux principalement recyclables. Pour les articles fragiles, volumineux ou lourds, des éléments durs peuvent être ajoutés afin de garantir une réception en toute sécurité.
Zones de livraison
Le Site livre actuellement en France (hors outre-mer) ainsi que dans les zones suivantes :
- Zone 1 : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède.
- Zone 2 : Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Norvège, Pologne, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suisse, Tchéquie.
- Reste du monde : Sur devis uniquement via le formulaire de contact.
Royaume-Uni : la commande en ligne est possible à partir de 175 € d'œuvres (hors frais de livraison). En dessous, elle se fait sur devis : les règles de TVA britanniques imposent au vendeur une immatriculation pour les envois de faible valeur.
Frais de livraison
Les frais de traitement et de livraison sont calculés selon les besoins spécifiques de chaque œuvre. Ils sont inclus dans le prix de vente de toutes les œuvres livrées en France, ainsi que d'une sélection d'originaux livrés dans toutes nos zones : aucun frais supplémentaire n'est appliqué.
Pour les autres œuvres livrées hors de France, des frais s'appliquent selon la classe de l'œuvre, la quantité commandée et la zone de livraison, d'après le tableau ci-dessous. Ils sont calculés automatiquement et affichés sur la fiche de l'œuvre et dans le panier, avant la validation de la commande.
| France | Zone 1 | Zone 2 | Reste du monde | |
|---|---|---|---|---|
| Sélection d'originaux | Gratuit | Gratuit | Gratuit | Sur devis |
| Pli / Tube | Gratuit | 15 €/lot de 5 | 20 €/lot de 5 | Sur devis |
| Petit | Gratuit | 20 €/lot de 3 | 30 €/lot de 3 | Sur devis |
| Moyen | Gratuit | 30 €/lot de 2 | 40 €/lot de 2 | Sur devis |
| Grand | Gratuit | 50 €/œuvre | 70 €/œuvre | Sur devis |
| Spécial | Gratuit | Sur devis | Sur devis | Sur devis |
Les œuvres d'une même classe sont expédiées par lots, un colis par lot : chaque lot entamé est facturé.
Exemples :
- France : 2 tirages Moyens + 1 œuvre Spéciale : gratuit.
- Zone 1 : 6 tirages Pli + 1 original Petit : 15 € × 2 + 20 € = 50 €.
- Zone 2 : 1 original de la sélection + 2 tirages Moyens : 0 € + 40 € = 40 €.
Les frais payés sont ceux du pays de livraison choisi sur le Site : la commande ne peut être livrée que dans un pays de la même zone.
Droit de rétractation et retours
- Commandes sur-mesure (Exclusions légales) : Conformément à l'article L. 221-28, 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux œuvres réalisées sur commande spéciale, personnalisées ou confectionnées selon les spécifications particulières de l'Utilisateur. Ces créations ne peuvent faire l'objet d'aucun retour ni échange au titre du droit de rétractation, sans préjudice des garanties légales (voir la section « Garanties légales et Responsabilités »).
- Œuvres et tirages disponibles au catalogue : Pour les œuvres originales et tirages non personnalisés achetés à distance par un Utilisateur ayant la qualité de consommateur, celui-ci dispose d'un délai légal de 14 jours calendaires à compter de la réception physique du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
- Modalités d'exercice : Pour exercer ce droit, l'Utilisateur notifie sa décision, dénuée d'ambiguïté, avant l'expiration du délai : en ligne, depuis la page Se rétracter d'une commande (lien aussi dans l'email de confirmation de commande), qui lui envoie aussitôt un accusé de réception par email, ou par email à admin@leovacassin.com — il peut alors utiliser le formulaire type ci-dessous, sans obligation.
- Retour de l'œuvre : L'Utilisateur renvoie l'œuvre, accompagnée de son certificat d'authenticité, au plus tard 14 jours après avoir communiqué sa décision. Elle doit être soigneusement emballée pour être protégée pendant le transport ; l'emballage d'origine, conçu pour elle, est vivement recommandé.
- Frais et risques de retour : Les frais de renvoi ainsi que les risques du transport retour sont à la charge de l'Utilisateur. En raison de leur fragilité, de leur valeur et de leurs dimensions, les œuvres ne peuvent normalement pas être renvoyées par simple envoi postal : le retour se fait par un transporteur avec suivi, remise contre signature et assurance à hauteur de la valeur de l'œuvre. À titre indicatif, son coût est du même ordre que les frais d'expédition des œuvres hors de France : de 15 à 70 € environ selon la classe de l'œuvre et le pays de départ (voir le tableau de la section « Frais de livraison »), davantage pour une œuvre de classe Spéciale ou de grande valeur (assurance).
- Remboursement : L'Éditeur rembourse la totalité des sommes versées, frais de livraison initiaux compris, au plus tard 14 jours à compter du jour où il est informé de la décision de rétractation, avec le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande (sauf accord exprès de l'Utilisateur pour un autre moyen), sans frais pour lui. Il peut différer le remboursement jusqu'à la récupération de l'œuvre ou jusqu'à ce que l'Utilisateur ait fourni une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
- État de l'œuvre retournée : La responsabilité de l'Utilisateur n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation de l'œuvre résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement. Une œuvre retournée endommagée, salie ou incomplète (notamment sans son certificat d'authenticité) peut donner lieu à une retenue sur le remboursement, à hauteur de la dépréciation constatée.
Formulaire à compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat (annexe à l'article R. 221-1 du Code de la consommation), par email à admin@leovacassin.com ou par courrier :
À l'attention de Léo Vacassin, avenue Leon Blum, 31500 Toulouse, France — admin@leovacassin.com :
- Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
- Commandé le : … / reçu le : …
- Nom du consommateur : …
- Adresse du consommateur : …
- Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : …
- Date : …
Garanties légales et Responsabilités
Les œuvres bénéficient de plein droit de la garantie légale de conformité (articles L. 217-1 à L. 217-32 du Code de la consommation) pendant un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien, ainsi que de la garantie légale des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). Chaque œuvre étant une création artistique singulière ou un tirage d'art artisanal, de légères variations de teinte ou de texture par rapport au rendu des écrans de consultation ne sauraient constituer un défaut de conformité.
Leurs conditions de mise en œuvre sont détaillées dans l'encadré prévu par le décret n° 2022-946 du 29 juin 2022, ci-dessous.
Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.
Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.
Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :
- 1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;
- 2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;
- 3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;
- 4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.
Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.
L'Éditeur ne saurait voir sa responsabilité engagée dans le cas où l'inexécution ou la mauvaise exécution de ses obligations serait imputable soit à l'Utilisateur (notamment erreur dans l'adresse de livraison fournie ou absence de retrait), soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.
Résolution des litiges et Médiation
En cas de réclamation ou de différend, l'Utilisateur s'adressera en priorité à l'Éditeur par écrit à l'adresse admin@leovacassin.com afin de rechercher une solution amiable.
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, si l'Utilisateur a la qualité de consommateur et qu'aucun accord amiable n'a pu être trouvé à la suite d'une réclamation écrite, il a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation.
À défaut de résolution amiable ou par voie de médiation, tout litige sera soumis aux tribunaux français compétents dans les conditions de droit commun.
Propriété intellectuelle
- Réserve des droits d'auteur (Art. L. 111-3 du CPI) : L'acquisition d'une œuvre originale ou d'un tirage d’art ne confère à l'Utilisateur aucun droit de reproduction, de représentation ou d’exploitation commerciale de l’image. L'Éditeur demeure seul titulaire des droits moraux et patrimoniaux sur sa création. l'Utilisateur ne dispose que du droit d'exposition dans un cadre strictement privé. Toute utilisation promotionnelle, publication ou exploitation dérivée nécessite la conclusion préalable d’un contrat de cession de droits distinct.
- Authenticité et traçabilité : Conformément au décret n° 81-255 du 3 mars 1981 relatif à la répression des fraudes en matière de transactions d'œuvres d'art, chaque pièce originale et chaque tirage d’art numéroté est accompagné d’un certificat d'authenticité signé de la main de l'Éditeur, attestant de sa désignation exacte, de ses caractéristiques techniques et de sa numérotation.
Dispositions diverses
Toutes les clauses concernant la protection des données personnelles de l'Utilisateur sont indiquées dans les CGU.
Si une disposition des présentes CGV est jugée invalide ou inapplicable, elle sera dissociée des autres dispositions, lesquelles conserveront leur pleine validité.
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Elles constituent l'intégralité de l'accord entre l'Utilisateur et l'Éditeur concernant l'achat des biens et services proposés sur le Site.
Mashed Spinach
Le projet Mashed Spinach représente la plateforme globale en ligne qui rassemble et met en valeur mon univers artistique et créatif.
Initialement un test de compétences personnel en création de site en HTML, CSS et JavaScript, ce projet a été codé de zéro à partir des acquis de formations autodidactes et des différents sites personnels créés auparavant depuis 2011. C'est en 2015 qu'une Version 1 apparaît sous la forme d'un portfolio. Elle sera ensuite améliorée, optimisée et actualisée les années suivantes.
Enfin, les besoins et attentes n'étant plus les mêmes, une Version 2 est pensée et conçue à partir de 2023. Se reposant cette fois-ci sur une nouvelle base plus solide créée avec WordPress et Elementor, elle a pour but d'accueillir de futures fonctionnalités supplémentaires, comme une section shop. Elle est publiée en 2024 avec des mises à jour en 2025.
C'est finalement en 2026, suite à la création et au développement de Iris (web app d'ingénierie chromatique), qu'une refonte finale est entreprise vers une Version 3. Cette fois-ci entièrement imaginée, conçue et développée sur mesure par mes soins, comme un retour aux sources de la Version 1, elle me permet de retrouver le contrôle total sur l'ensemble du site avec un minimum de dépendances tierces. Elle pourra aussi accueillir de futures fonctionnalités supplémentaires si besoin.
Journal des versions
Version 3.4.1 · 11/2026
- Passage en production et mise en ligne de la version 3 du site.
- Création d'un back-office sur mesure : fiches des projets et des œuvres, certificats d'authenticité, mise en vente, commandes et expositions.
- Formulaire de contact et e-mail de confirmation améliorés.
- Confidentialité renforcée et mise à jour des conditions générales d'utilisation.
- Meilleur référencement du site.
- Multiples améliorations globales et corrections de bugs.
Les tirages d'art sont des tirages pigmentaires, réalisés par des laboratoires professionnels sur des papiers beaux-arts choisis selon chaque œuvre (référence indiquée sur sa fiche). Ils offrent des couleurs fidèles et une excellente tenue dans le temps.
Les papiers sont le plus souvent des Hahnemühle ou des Canson, fabricants de référence des papiers d'art, choisis autant que possible selon des critères de conservation exigeants :
Chaque tirage appartient à une édition limitée, est signé et numéroté à la main et accompagné de son certificat d'authenticité. Une même œuvre peut connaître plusieurs éditions (autre format ou autre papier) : chacune est numérotée séparément et son nombre d'exemplaires est indiqué.